Présentation du site

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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site nidealinteriors.wixsite.com/nidealinteriors/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
 

Ce site est hébergé par : Wix.com Ltd
500 Terry A François Blvd,
San Francisco, CA 94158, USA.

Site web : www.wix.com

Informations Légales 
 

Nom de l'entreprise : Nideal Interiors

Forme juridique : Auto-entreprise 

Numéro SIRET : 94197202800018

Adresse de l'entreprise : 74500 Publier, FRANCE

Numéro de téléphone : 

Adresse e-mail : nidéal.interiors@gmail.com

Directeur de la publication : MAURY Marion

 

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

L’entreprise Nidéal Interiors est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise Nidéal Interiors.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

 

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Modification des mentions légales

Nideal Interiors se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes mentions légales. Il est donc recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
 

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Nideal Interiors.

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